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Au XVIIe siècle, J.-B. Colbert simplifie le système des douanes intérieures et favorise l'importation de matières premières et
l'exportation de produits manufacturés pour encourager l'industrie (mercantilisme). C'est à cette époque que les traités de paix
commencent à inclure des clauses douanières visant à empêcher les pays vaincus de recourir au protectionnisme. Le libéralisme des
Lumières, qui préconise la doctrine du "laisser faire, laisser passer", inspire l'abolition des douanes intérieures par l'Assemblée
nationale constituante (1791). Mais, durant tout le XIXe siècle, les douanes extérieures demeurent un instrument politique et
diplomatique de premier ordre. On peut ainsi citer le Blocus continental décrété par Napoléon I pour lutter contre l'Angleterre (1806),
l'instauration du Zollverein (union douanière) en Allemagne du Nord (à partir de 1828), les Traités inégaux imposés par les puissances
occidentales à la Chine (à partir de 1844), la convention douanière conclue entre le Second Empire et l'Angleterre (1860). Depuis la
Seconde Guerre mondiale, la levée des barrières douanières en Europe, dans le cadre du Marché commun, puis dans le monde
(négociations dites Uruguay Round du GATT) prouvent la généralisation progressive des principes du libre-échangisme.
Les douanes au sein de l'Europe institutionnelle
La mission des services douaniers reste néanmoins utile, même au sein de la Communauté européenne: ils exercent d'abord une
mission fiscale, percevant les recettes douanières et recouvrant les impositions fiscales ou parafiscales sur les marchandises à
l'importation. Ils accomplissent aussi une mission économique par la surveillance des échanges extérieurs. Enfin, ils exercent des
contrôles aux frontières.
. La création du Marché commun européen a bouleversé cette conception. La
suppression des restrictions quantitatives (contingentements...) a lieu en 1962 pour les produits industriels et en 1968 pour les produits
agricoles. L'article 19 du traité de Rome de 1957 instituant la Communauté économique européenne (CEE), prévoit la création d'un
tarif douanier commun (TDC), moyenne arithmétique des droits nationaux: ce tarif entre en vigueur en 1968. La Communauté
constitue donc une union douanière, c'est-à-dire que les États membres suppriment toutes les barrières douanières à l'intérieur de la
CEE et acceptent une protection tarifaire uniforme vis-à-vis du reste du monde. Pour la parfaire, les instances communautaires (la
Commission européenne) ont élaboré une réglementation commune à tous les États membres, condition de réalisation du grand
marché unique réalisé depuis le 1er janvier 1993 au sein de l'Union européenne, et d'une politique commerciale commune vis-à-vis
des pays tiers. La libéralisation des échanges intracommunautaires conduit à s'interroger sur la survivance du droit douanier à
l'intérieur de l'Union européenne.
Le droit douanier est à la fois fiscal et économique. D'une part, il concerne le régime fiscal des mouvements internationaux de
marchandises et précise l'assiette des droits ainsi que l'ordre des opérations de dédouanement. D'autre part, il règle les régimes d'octroi
et les modalités d'application (régimes d'entreposage sous douane, d'admission temporaire, de transit, etc.).
Texte B. Сommerce
Mots et expressions.
a. Trouvez les mots qui correspondent aux définitions suivantes:
• la différence entre le volume des exportations et celui des importations;
• l’opération commerciale ou boursière;
• l’échange direct d'un objet contre un autre;
• le point d’exportation pour les marchandises;
• les dépenses occasionnées par une opération quelquonque, un procès;
• celui qui vend au détail;
• la vente par petites quantités;
• sans procurer un gain, un avantage;
• l’avantage, l’utilité;
• la vente ou achat par grandes quantités;
• la marchand en gros;
• le prix d’un transport de marchandises par air, par mer ou par route.
le troc, le profit, la transaction, le débouché, le grossiste, le commerce de gros, le détaillant, le commerce de détail, la balance
commerciale, sans but lucratif, le fret, les frais.
b. Tâchez d’expliquer la signification des mots suivants: le bien, le libre échange, l'approvisionnement du marché, les circuits de
distribution, les magasins à succursales multiples, les grandes surfaces, les taxes et les emprunts.
Le commerce est devenu l'une des principales activités humaines, indissociable de la production. Ses formes se sont diversifiées
et son importance économique a cru au point que l'activité d'échange de biens ou de services est aujourd'hui l'un des domaines clés du
phénomène de mondialisation.
Le commerce suppose qu'à la valeur d'usage conférée à chaque bien s'ajoute une valeur d'échange, grâce à laquelle le bien peut
soit servir de monnaie d'échange, soit permettre la production d'autres biens. On admet généralement que le troc (échange d'un bien
contre un autre bien) est la forme primitive du commerce, celle-ci n'excluant pas, dans certains cas, la création d'un profit; les
échanges commerciaux proprement dits, caractérisés par la vente et l'achat de biens (de consommation ou de production), se sont
imposés au fur et à mesure de la spécialisation qui résulte de la division du travail. On distingue, toutefois, le commerce intérieur, qui
définit la somme des transactions réalisées au sein d'un même pays en fonction de cette spécialisation, et le commerce international,
qui définit la somme des transactions réalisées entre pays en tirant parti à la fois de la diversité naturelle des productions à travers le
globe et du niveau respectif d'industrialisation des États.
Le développement des échanges commerciaux remonte à l'Antiquité; Phéniciens, Grecs, Romains, Arabes se sont illustrés dans
ce type d'échanges qui a fait ensuite la prospérité des républiques maritimes (Venise, Gênes, Anvers...) et des cités de la Renaissance.
Mais ce n'est qu'à l'époque moderne que s'affirme le rôle du commerçant à côté du producteur et que l'on reconnaît au commerce, dans
l'ensemble de l'économie, une fonction productrice de richesses analogue à celle de l'agriculture ou de l'industrie.
Dans l'évolution historique du commerce, on distingue trois périodes caractérisées par une augmentation progressive du volume
et des secteurs d'échanges. Dans une première période, celle de l'Antiquité et du Moyen Âge, la plus grande partie des échanges se fait
entre campagnes et cités. Les marchandises précieuses voyagent sur de plus grandes distances, mais en quantités limitées. Les
marchandises sont acheminées par la route ou par voie fluviale; la navigation maritime se limite aux mers intérieures ou au cabotage.
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