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Système bancaire français
Le système bancaire français moderne a acquis ses caractéristiques au cours du XIX
e
siècle. Bien que la Banque de France ait été
créée en 1800 par Bonaparte, alors Premier consul, ce n'est qu'à partir de 1848 qu'elle jouera le rôle de pièce maîtresse du système
bancaire français, en obtenant le monopole de l'émission monétaire sur le territoire national. La très forte industrialisation que
connaîtra la France sous le second Empire créera des besoins financiers qui nécessiteront un appareil bancaire approprié. En seize ans
naîtront quatre établissements de crédit: le Comptoir national d'escompte de Paris (1848); le Crédit industriel et commercial (1859); le
Crédit lyonnais (1863); la Société générale (1864). La seconde génération d'établissements de crédit verra le jour un peu avant la
Première Guerre mondiale avec la fondation, en 1894, de la Banque suisse et française – qui changera de nom en 1917 pour devenir le
Crédit commercial de France – et celle, en 1913, de la Banque nationale de crédit – qui deviendra en 1932 la Banque nationale pour le
commerce et l'industrie.
Parallèlement au développement de l'initiative privée, l'État intervient pour répondre à des besoins spécifiques: le Crédit foncier
de France date de 1852, le Crédit populaire de 1917, les Comptes chèques postaux de 1917, le Crédit national de 1919. La
réorganisation du Crédit agricole interviendra en 1920, année de la création, par ailleurs, de la Banque nationale du commerce
extérieur; la création de la Caisse nationale des marchés de l'État date de 1936.
La Seconde Guerre mondiale déterminera une intensification de l'intervention de l'État dans le système bancaire français.
D'abord, en 1941, sont mis sur pied un Comité d'organisation professionnelle des banques, une Commission de contrôle et une
Association professionnelle (obligatoire). Puis, en 1945, sont nationalisés la Banque de France et quatre établissements de crédit: le
Crédit lyonnais, la Société générale, le Comptoir national d'escompte de Paris, la Banque nationale pour le commerce et l'industrie,
ces deux derniers établissements formant, après leur fusion en 1966, la Banque nationale de Paris.
Exercice VIII. Lisez le texte, intitulez-le et faites sa traduction écrite:
Le chèque a été introduit en France par la loi du 14 juin 1865. Juridiquement, le chèque est un écrit par lequel le client d'une
banque ou d'un organisme assimilé donne l'ordre à cette banque de payer une certaine somme à une personne qu'il désigne. On appelle
tireur celui qui établit le chèque et bénéficiaire celui en faveur de qui il est établi. Pour tirer un chèque, il faut:
• disposer d'un compte à vue en banque ou dans un organisme assimilé;
• être capable d'émettre des chèques, c'est-à-dire avoir la capacité juridique d'ouvrir un compte;
• ne pas être interdit bancaire.
Le tireur doit utiliser des formules de chèques délivrées par le banquier; elles doivent comprendre le nom et l'adresse du titulaire
du compte, l'adresse et le numéro de la succursale ou agence bancaire auprès de laquelle le chèque est payable. Le texte du chèque
doit, pour être juridiquement valable, comprendre certaines mentions obligatoires; la plupart sont déjà imprimées, mais certaines
doivent être complétées, telles:
• l'indication de la somme à payer, qui doit figurer en toutes lettres dans le libellé du chèque et qui, pour la commodité, est
reprise en chiffres dans l'angle supérieur droit (en cas de différence entre ces deux sommes, celle qui est inscrite en toutes lettres
prévaut sur celle qui est inscrite en chiffres);
• le lieu et la date de création du chèque;
• l'indication du bénéficiaire, qui est généralement un tiers nommément désigné (un tel chèque peut être transmis une ou
plusieurs fois par voie d'endos).
Le chèque est payable à la caisse du guichet qui tient le compte du tireur. Il est devenu rare que le bénéficiaire d'un chèque se
présente lui-même à la banque du tireur; il le remet généralement à sa propre banque pour que celle-ci l'encaisse pour son propre
compte.
En cas de vol ou de perte, le tireur du chèque peut faire opposition au paiement de celui-ci. Le banquier doit être averti le plus
rapidement possible.
On distingue les différents types de chèques, par exemple, le chèque visé, par lequel la banque atteste de l'existence de la
provision, et le chèque certifié, qui assure le blocage de la provision pendant huit jours. Le chèque de banque, établi et délivré par un
banquier, a lui aussi pour effet de garantir au bénéficiaire l'existence de la provision.
Les chèques de voyage, ou traveller's cheques, sont émis par les principaux établissements bancaires pour diminuer les risques
de perte ou de vol au cours des déplacements à l'étranger.
Le chèque service ou chèque -emploi service, créé en France en 1994, permet aux employeurs (personnes physiques) de régler
en un même support les prestations de travail des employés de maison et les cotisations sociales afférentes. Il dispense de
l'établissement d'un bulletin de salaire.
L'augmentation du nombre des chèques émis sans la provision nécessaire et les perturbations qu'ils entraînent dans les circuits
commerciaux ont amené les pouvoirs publics à mettre en place un certain système de répression. Toutefois, depuis la loi du 30
décembre 1991, l'émission de chèques sans provision a été dépénalisée. L'unique sanction est l'interdiction bancaire pendant dix ans si
le tireur du chèque ne régularise pas sa situation dans un délai de 30 jours.
Exercice IX. Lisez le texte suivant et résumez-le:
Dollar
Le mot "dollar" vient de l'allemand Thaler, qui tire lui-même son origine d'un site minier de Bohême (Joachimsthal).
Le Coinage Act d'avril 1792, conforme à la Constitution de 1787, qui donnait au Congrès américain le pouvoir de battre monnaie
et d'en régler la valeur, fixa la valeur du dollar selon un étalon bimétalliste: le dollar ($) valait alors 1,504 g d'or et 2,256 g d'argent,
c'est-à-dire que l'once d'or fin valait 19,39 dollars. Cette parité de l'or, à quelques exceptions près, est restée la même jusqu'en 1934. À
cette date, le gouvernement américain fixa la valeur du dollar à 0,889 g d'or pur.
La Seconde Guerre mondiale favorisa le développement de l'économie américaine. Le système monétaire international, créé lors de la
conférence de Bretton Woods, en 1944, consacra l'hégémonie de la devise américaine. Le système du Gold exchange standard (GES), ou
étalon de change or, retenu alors établissait la parité du dollar à 35 dollars l'once de métal fin. Ainsi les dollars émis par la Banque centrale
des États-Unis étaient-ils gagés sur les réserves d'or américaines (les fameuses réserves de Fort Knox): la convertibilité était donc garantie.
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